Retour à l'accueil Contact

Conseils municipaux 2020

Séance du Jeudi 2 juillet 2020

Création d'un poste d'attaché principal - Création d'un poste d'adjoint administratif principal de 1ère classe - Création d'un poste d'adjoint territorial du patrimoine de 1ère classe - Création d'un poste d'agent spécialisé principal de 1ère classe des écoles maternelles - Mise à jour du tableau des effectifs - Exonération de loyers des locaux commerciaux communaux pour 2 mois - Approbation du compte de gestion 2019 du Trésor Public - Approbation du compte administratif 2019 - Affectation du résultat de l'exploitation de l'exercice 2019 - Fixation des taux d'imposition 2020 - Budget 2020 - Autorisation au Maire de signer la convention de remboursement pour les commandes de masques dans le cadre du Covid-19.
En savoir +

marianne
 
cercle des elus

Séance du mardi 23 juin 2020

Délibération désignant les membres de la Commission d'Appel d'Offres - Constitution des nouvelles commissions communales des impôts directs-Liste de présentation des commissaires - Délibération désignant les délégués pour siéger au S.E.R.P.N. - Délibération désignant les délégués pour siéger au S.I.E.G.E. - Délibération désignant les délégués pour siéger au S.A.E.U. - Délibération désignant les représentants de Bosroumois auprès d'Eure Aménagement Développement - Délibération désignant les représentants de Bosroumois auprès de la SECOMILE - Délibération désignant le délégué de Bosroumois auprès du Comité National d'Action Sociale (CNAS) - Désignation du correspondant défense - Débat sur le rapport d'orientation budgétaire 2020 - Acquisition du mobilier pour l'extension de l'école élémentaire-Autorisation au Maire de solliciter toute subvention-Approbation du plan de financement - Subventions aux associations 2020 - Convention d'adhésion au service médecine du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Eure-Autorisation.
En savoir +

Séance du mardi 26 mai 2020

Election du maire - Création des postes d'adjoints - Election des adjoints au maire - Election des maires délégués - Lecture de la charte de l'élu local - Délégations consenties au maire par le conseil municipal - Indemnités de fonction du maire et des adjoints - Fixation du nombre de membres du conseil d'administration du CCAS et élection des administrateurs - Création des commissions municipales.
En savoir +

Séance du mercredi 12 février 2020

Suppressions de postes permanents au sein de Bosroumois - Approbation des statuts du Syndicat Mixte Ouvert "Agence de Gestion et Développement Informatique" (A.GE.D.I.) - Refus d'adoption du rapport de la CLECT du 27/01/2020 - Avis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail alimentaire accordées par le Maire pour l'année 2020 - Refus d'approbation des attributions de compensation provisoires 2020 - Autorisation de supprimer des documents du fond de la bibliothèque municipale de Bosroumois.
En savoir +

[ Haut de page ]
Conception et hébergement WSF