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Conseils municipaux 2020

Séance du mardi 17 novembre 2020

Adhésion au groupement d'achats d'énergie électrique coordonné par le SIEGE - Contrats d'assurance des risques statutaires - Adoption du rapport de la CLECT du 28 octobre 2020 - Révision des tarifs municipaux-Tarifs 2021 - Approbation du projet d'extension de l'école maternelle-Autorisation au Maire de solliciter toute subvention-Approbation du plan de financement - Travaux SIEGE éclairage public isolé place Jean Guenier - Fusion par voie d'absorption entre SECOMILE et EURE HABITAT.
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marianne
 
cercle des elus

Séance du mercredi 30 septembre 2020

Marché 2019/01 "Rénovation thermique, mise aux normes et extension de l'école René Bellanger" : autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n° 3 pour le lot 10 Electricité - Convention de prestation de service pour le contrôle et l'entretien des hydrants avec le SERPN-Schéma communal de défense extérieure contre l'incendie - Transfert obligation rachat fin portage EPFN entre Roumois Seine et la commune de Bosroumois-Rachat de terrains à l'EPF Normandie - Dénomination de voies publiques - Création de 7 emplois d'agents recenseurs - Adoption du règlement intérieur du conseil municipal - Représentant de la commune de Bosroumois au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées - Désignation d'un délégué au sein du Syndicat "Agence de GEstion et Développement Informatique" (A.GE.D.I.) - Désignation d'un délégué pour siéger à l'Amicale du Personnel Communal - Formation des élus - Acquisition matériel informatique adapté handicaps "ECTOR" pour les écoles-Autorisation au Maire de solliciter toute subvention-Approbation du plan de financement - Projet vidéo surveillance urbaine-Autorisation au Maire de solliciter toute subvention-Approbation du plan de financement - Travaux SIEGE renforcement de réseaux chemin de la petite rue.
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Séance du jeudi 2 juillet 2020

Création d'un poste d'attaché principal - Création d'un poste d'adjoint administratif principal de 1ère classe - Création d'un poste d'adjoint territorial du patrimoine de 1ère classe - Création d'un poste d'agent spécialisé principal de 1ère classe des écoles maternelles - Mise à jour du tableau des effectifs - Exonération de loyers des locaux commerciaux communaux pour 2 mois - Approbation du compte de gestion 2019 du Trésor Public - Approbation du compte administratif 2019 - Affectation du résultat de l'exploitation de l'exercice 2019 - Fixation des taux d'imposition 2020 - Budget 2020 - Autorisation au Maire de signer la convention de remboursement pour les commandes de masques dans le cadre du Covid-19.
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Séance du mardi 23 juin 2020

Délibération désignant les membres de la Commission d'Appel d'Offres - Constitution des nouvelles commissions communales des impôts directs-Liste de présentation des commissaires - Délibération désignant les délégués pour siéger au S.E.R.P.N. - Délibération désignant les délégués pour siéger au S.I.E.G.E. - Délibération désignant les délégués pour siéger au S.A.E.U. - Délibération désignant les représentants de Bosroumois auprès d'Eure Aménagement Développement - Délibération désignant les représentants de Bosroumois auprès de la SECOMILE - Délibération désignant le délégué de Bosroumois auprès du Comité National d'Action Sociale (CNAS) - Désignation du correspondant défense - Débat sur le rapport d'orientation budgétaire 2020 - Acquisition du mobilier pour l'extension de l'école élémentaire-Autorisation au Maire de solliciter toute subvention-Approbation du plan de financement - Subventions aux associations 2020 - Convention d'adhésion au service médecine du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Eure-Autorisation.
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Séance du mardi 26 mai 2020

Election du maire - Création des postes d'adjoints - Election des adjoints au maire - Election des maires délégués - Lecture de la charte de l'élu local - Délégations consenties au maire par le conseil municipal - Indemnités de fonction du maire et des adjoints - Fixation du nombre de membres du conseil d'administration du CCAS et élection des administrateurs - Création des commissions municipales.
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Séance du mercredi 12 février 2020

Suppressions de postes permanents au sein de Bosroumois - Approbation des statuts du Syndicat Mixte Ouvert "Agence de Gestion et Développement Informatique" (A.GE.D.I.) - Refus d'adoption du rapport de la CLECT du 27/01/2020 - Avis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail alimentaire accordées par le Maire pour l'année 2020 - Refus d'approbation des attributions de compensation provisoires 2020 - Autorisation de supprimer des documents du fond de la bibliothèque municipale de Bosroumois.
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