Comptes-rendus des séances du conseil municipal en 2008

Séance du mardi 25 novembre 2008

Subvention supplémentaire associations « Anciens combattants » et « A.L.E.D. Projet Niger » – Révision des tarifs municipaux pour 2009 – Révision des règlements de location salles des fêtes et évolutive – Consultation pour un aménagement de sécurité au hameau des Rues – Cadeau départ mutation
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Séance du mardi 28 octobre 2008

Accord piscine 2008 école maternelle – Accord de principe piscine aux écoles – Achat de kits pédagogiques anglais école élémentaire – Classe de mer 2009 à l’école maternelle – Procédure adaptée pour le choix d’un architecte en vue de la restructuration de l’école élémentaire – Sous-traitant construction restaurant scolaire – Renforcement électrique aérien R.D. 38 – P.V.R. Dykstra – Demande de subvention 2ème tranche de réalisation opération des sécurité R.D. 313 – Demande de subvention amendes de police R.D. 313 – Demande de subvention amendes de police rue de Bourgtheroulde – Décision modificative n°3 – Indemnité de concours du receveur municipal – Rétrocession équipements communs Zolli – Dénominations patrimoniales – Choix d’un prestataire pour site internet de la commune – Information sur le haut-débit dans l’Eure – Nomination d’un délégué à la Commission d’évaluation des transferts de charges
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Séance du jeudi 4 septembre 2008

Désignation du correspondant défense – Renforcement du réseau électrique chemin du Quesnay – P.V.R. SCIF 76 – Extension réseau électrique M. Rousée – P.V.R. Rousée – Avenant n°2 au contrat de maîtrise d’œuvre pour la construction du restaurant scolaire – Marchés de travaux pour la construction du restaurant scolaire – Marchés de travaux pour la 2ème tranche de réalisation de l’opération de sécurité de R.D. 313 – Avenant à la convention communautaire de mise à disposition de service
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Séance du vendredi 27 juin 2008

Désignation des délégués et suppléants en vue de l’élection des sénateurs
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Séance du mardi 10 juin 2008

Limites aux délégations du Conseil municipal au maire – I.H.T.S. – Renforcement du réseau électrique rue du Champs-aux-Moines – P.V.R. SCIF 76 – Convention scolaire avec Bosnormand : avenant relatif à la révision des tarifs – Convention d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité du personnel – Poursuite du ramassage des déchets verts par la Communauté de communes – Location d’une dixième classe mobile à l’école élémentaire – Achat de terrain pour extension du cimetière – Appel d’offres ouvert pour la construction d’un restaurant scolaire – Avenant cabinet d’étude C.P.E. pour aménagement de R.D.313 – Appel d’offres pour aménagement de R.D.313 – Décision modificative n°2
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Séance du mardi 6 mai 2008

Décision modificative n°1 – Désignation de représentants E.A.D. – Désignation du représentant A.G.E.D.I. – Constitution des nouvelles Commissions communales des impôts directs (liste de présentation des commissaires) – Demande de permis de construire pour un restaurant scolaire – Demande de permis de construire pour une dixième classe à l’école élémentaire – Appel d’offre pour la construction de la dixième classe – Demande de subvention au Conseil général pour la construction de la dixième classe – Consultation pour l’achat du mobilier de la dixième classe – Demande de subvention au Conseil général pour l’achat du mobilier de la dixième classe – I.F.C.E. sur le grade d’attaché territorial – Cadeaux retraite instituteurs – Indemnité représentative de logement aux instituteurs non logés : fixation du taux de base à compter du 1er janvier 2008 – Admission en non valeur d’impayés de cantine 2006 – Désherbage 2008 à la bibliothèque municipale
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Séance du jeudi 10 avril 2008

Compte administratif 2007 – Compte de gestion 2007 – Affectation du résultat de l’exploitation de l’exercice 2007 – Fixation des taux d’imposition 2008 – Budget primitif 2008 – Renforcement du réseau électrique rue des Canadiens – P.V.R. Commont/Flaugnatty – Consultation de géotechniciens pour sondage de sols avant construction d’un restaurant scolaire – Consultation de bureaux de contrôle de bâtiment – Consultation de bureaux de contrôle hygiène et sécurité – Election des administrateurs du C.C.A.S.
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Séance du jeudi 27 mars 2008

Création des commissions municipales – Désignation des délégués au S.I.E.G.E. – Désignation des délégués au Syndicat d’assainissement de Bosc-Roger-en-Roumois Saint-Ouen-du-Tilleul – Désignation des délégués au Syndicat d’eau du Roumois et du plateau du Neubourg – Désignation des délégués au S.I.V.O.S. de Bourgtheroulde – Désignation des délégués à la S.E.C.O.M.I.L.E. – Désignation du délégué au C.N.A.S. – Désignation du délégué à l’Amicale du personnel communal
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Séance du samedi 22 mars 2008

Election du maire – Création des postes d’adjoints – Election des adjoints au maire – Délégation au maire de certaines attributions du Conseil municipal – Indemnités de fonction du maire et des adjoints – Désignation des délégués à la Communauté de communes de Bourgtheroulde – Désignation des membres de la Commission d’appels d’offres – Nombre de membres au Conseil d’administration du Centre communal d’action sociale – Modalités des questions écrites et orales
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