Date de déclaration : 21 juillet 2026
Dernière mise à jour : 21 juillet 2026
Le site https://www.bosc-roger.fr n’a pas fait l’objet d’un audit d’accessibilité numérique. En l’absence d’un tel audit, il n’est pas possible de mesurer précisément son niveau de conformité au Référentiel Général d’Amélioration de l’Accessibilité (RGAA version 4.1.2), que nous utilisons ici à titre de référence de bonnes pratiques.
Nous accordons une attention particulière à l’accessibilité numérique et nous nous efforçons de rendre ce site accessible au plus grand nombre, y compris aux personnes en situation de handicap.
Les améliorations sont réalisées progressivement, au fur et à mesure des évolutions du site.
Le site repose notamment sur les technologies suivantes :
En l’absence d’audit, les éventuelles non-conformités n’ont pas encore été identifiées de manière exhaustive. Si vous rencontrez une difficulté sur une page ou une fonctionnalité en particulier, n’hésitez pas à nous la signaler (voir ci-dessous).
Si vous rencontrez une difficulté pour accéder à un contenu ou à une fonctionnalité du site, vous pouvez nous écrire par e-mail : accueil@ville-bosroumois.fr.
Nous nous engageons à vous répondre dans les meilleurs délais et, si possible, à vous proposer une alternative accessible.
Si vous constatez un défaut d’accessibilité vous empêchant d’accéder à un contenu ou à un service du site, que vous nous l’avez signalé et que vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante, vous pouvez contacter le Défenseur des droits :
