Conseils Municipaux

marianne
cercle-des-elus
  • Adhésion au groupement d’achats d’énergie électrique coordonné par le SIEGE
  • Contrats d’assurance des risques statutaires
  • Adoption du rapport de la CLECT du 28 octobre 2020
  • Révision des tarifs municipaux-Tarifs 2021
  • Approbation du projet d’extension de l’école maternelle
  • Autorisation au Maire de solliciter toute subvention
  • Approbation du plan de financement
  • Travaux SIEGE éclairage public isolé place Jean Guenier
  • Fusion par voie d’absorption entre SECOMILE et EURE HABITAT.
En savoir +
Marché 2019/01 « Rénovation thermique, mise aux normes et extension de l’école René Bellanger » :
  • Autorisation donnée au Maire de signer l’avenant n° 3 pour le lot 10 Electricité
  • Convention de prestation de service pour le contrôle et l’entretien des hydrants avec le SERPN
  • Schéma communal de défense extérieure contre l’incendie
  • ransfert obligation rachat fin portage EPFN entre Roumois Seine et la commune de Bosroumois
  • Rachat de terrains à l’EPF Normandie
  • Dénomination de voies publiques
  • Création de 7 emplois d’agents recenseurs
  • Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
  • Représentant de la commune de Bosroumois au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
  • Désignation d’un délégué au sein du Syndicat « Agence de GEstion et Développement Informatique » (A.GE.D.I.)
  • Désignation d’un délégué pour siéger à l’Amicale du Personnel Communal
  • Formation des élus – Acquisition matériel informatique adapté handicaps « ECTOR » pour les écoles
  • Autorisation au Maire de solliciter toute subvention-Approbation du plan de financement
  • Projet vidéo surveillance urbaine-Autorisation au Maire de solliciter toute subvention
  • Approbation du plan de financement
  • Travaux SIEGE renforcement de réseaux chemin de la petite rue
En savoir +
  • Création d’un poste d’attaché principal
  • Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe
  • Création d’un poste d’adjoint territorial du patrimoine de 1ère classe
  • Création d’un poste d’agent spécialisé principal de 1ère classe des écoles maternelles
  • Mise à jour du tableau des effectifs
  • Exonération de loyers des locaux commerciaux communaux pour 2 mois
  • Approbation du compte de gestion 2019 du Trésor Public
  • Approbation du compte administratif 2019
  • Affectation du résultat de l’exploitation de l’exercice 2019
  • Fixation des taux d’imposition 2020 – Budget 2020
  • Autorisation au Maire de signer la convention de remboursement pour les commandes de masques dans le cadre du Covid-19
En savoir +
  • Délibération désignant les membres de la Commission d’Appel d’Offres
  • Constitution des nouvelles commissions communales des impôts directs
  • Liste de présentation des commissaires
  • Délibération désignant les délégués pour siéger au S.E.R.P.N.
  • Délibération désignant les délégués pour siéger au S.I.E.G.E.
  • Délibération désignant les délégués pour siéger au S.A.E.U.
  • Délibération désignant les représentants de Bosroumois auprès d’Eure Aménagement DéveloppementDélibération désignant les représentants de Bosroumois auprès de la SECOMILE
  • Délibération désignant le délégué de Bosroumois auprès du Comité National d’Action Sociale (CNAS)
  • Désignation du correspondant défense
  • Débat sur le rapport d’orientation budgétaire 2020
  • Acquisition du mobilier pour l’extension de l’école élémentaire
  • Autorisation au Maire de solliciter toute subvention
  • Approbation du plan de financement
  • Subventions aux associations 2020
  • Convention d’adhésion au service médecine du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Eure-Autorisation
Election du maire
  • Création des postes d’adjoints
  • Election des adjoints au maire
  • Election des maires délégués
  • Lecture de la charte de l’élu local
  • Délégations consenties au maire par le conseil municipal
  • Indemnités de fonction du maire et des adjoints
  • Fixation du nombre de membres du conseil d’administration du CCAS et élection des administrateurs
  • Création des commissions municipales
En savoir +
  • Suppressions de postes permanents au sein de Bosroumois
  • Approbation des statuts du Syndicat Mixte Ouvert « Agence de Gestion et Développement Informatique » (A.GE.D.I.)
  • Refus d’adoption du rapport de la CLECT du 27/01/2020
  • Avis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail alimentaire accordées par le Maire pour l’année 2020
  • Refus d’approbation des attributions de compensation provisoires 2020
  • Autorisation de supprimer des documents du fond de la bibliothèque municipale de Bosroumois
En savoir +