Cartes Nationales d’Identité et Passeports
NOUVEAU La commune de Bosroumois est maintenant équipée d’un dispositif de recueil pour l’établissement des cartes nationales d’identité et des passeports. La prise de rendez-vous se fait directement en ligne via RDV en ligne. Pensez à faire votre pré-demande sur le site https://ants.gouv.fr/ avant de vous rendre en mairie. La liste des pièces demandées y figure également. Pour une aide […]
Urbanisme
Urbanisme à Bosc-Roger-en-Roumois Où déposer un permis de construire ? Où se renseigner ? Les demandes de permis de construire, certificat d’urbanisme ou déclaration préalable doivent toutes être déposées en mairie, soit directement au guichet, soit par courrier avec accusé de réception. Les renseignements préalables au dépôt d’une autorisation d’urbanisme pourront vous être communiqués par […]
Formalités administratives
Vous souhaitez vous inscrire sur les listes électorales ou demander un document administratif ? Vous trouverez ici les renseignements pratiques nécessaires à la réalisation de vos démarches : Carte nationale d’identité En savoir + Passeport En savoir + Autorisation de sortie du territoire En savoir + Permis de conduire Abaissement de l’âge requis à 17 […]
Papiers à conserver
Assurance, banque, famille, impôts, logement, santé, travail, voiture… Combien de temps garder vos papiers ? Pour en savoir plus, le portail www.service-public.fr fait le point sur les différentes durées de conservation des papiers. Ces durées de conservation varient en effet selon la nature du document. En matière civile, le délai de droit commun pour agir […]
Inscriptions élections
Liste électorale principale Conditions à remplir : – Avoir la qualité d’électeur: être majeur, de nationalité française et jouir de ses droits civils et politiques. – Avoir une attache avec la commune : domicile, résidence continue et effective depuis 6 mois au moins, contribuable depuis au moins 5 ans à la taxe foncière, taxe d’habitation […]
